Les présentes conditions d'utilisation régissent votre utilisation de ce site Web. En utilisant ce site Web, vous acceptez ces conditions d'utilisation dans leur intégralité. Si vous n'êtes pas d'accord avec ces conditions d'utilisation ou toute partie de ces conditions d'utilisation, vous ne devez pas utiliser ce site Web. Ce site web utilise des cookies. En utilisant ce site Web et en acceptant les présentes conditions d'utilisation, vous consentez à l'utilisation de cookies par X-sense.com conformément aux termes de la politique de confidentialité de X-sense.com.
Licence d'utilisation du site Web
Sauf stipulation contraire, X-sense.com et / ou ses concédants de licence possèdent les droits de propriété intellectuelle du site Web et matérielle sur le site Web. Conformément à la licence ci-dessous, tous ces droits de propriété intellectuelle sont réservés. Vous pouvez regarder, télécharger (à des fins de mise en cache uniquement) et imprimer des pages, des manuels d'utilisation ou d'autres informations sur les produits à partir du site Web pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions énoncées ci-dessous et ailleurs dans les présentes conditions d'utilisation.
Vous ne pouvez pas:
Republier le matériel de ce site Web (y compris la republication sur un autre site Web);
Vendre, louer ou sous-licencier du matériel du site Web;
Afficher en public tout matériel du site Web quel qu’il soit;
Reproduire, dupliquer, copier ou exploiter autrement le matériel de ce site Web à des fins commerciales;
Éditer ou modifier de quelque manière que ce soit tout matériel sur le site Web; ou
Redistribuer le matériel de ce site Web à l'exception du contenu spécifiquement et expressément mis à disposition en vue d’une redistribution.
Utilisation acceptable
Vous ne pouvez pas:
Utiliser ce site Web de quelque manière que ce soit qui cause, ou puisse causer des dommages au site Web ou altère la disponibilité ou l'accessibilité du site Web, ou de toute manière illégale, illégitime, frauduleuse ou nuisible, ou en relation avec toute action ou intention illicite, illégitime, frauduleuse ou nuisible;
Utiliser ce site Web pour copier, stocker, héberger, transmettre, envoyer, utiliser, publier ou distribuer tout matériel qui consiste en (ou est lié à) un logiciel espion, un virus informatique, un cheval de Troie, un ver, un enregistreur de frappe de clavier, un rootkit ou tout autre maliciel informatique;
Mener des activités de collecte de données systématiques ou automatisées (y compris, sans que cette liste soit limitative, le grattage, l'exploration de données, l'extraction de données et la collecte de données) sur ou en relation avec ce site Web sans le consentement écrit exprès de X-sense.com;
Utiliser ce site Web pour transmettre ou envoyer des communications commerciales non sollicitées; ou
Utiliser ce site Web à des fins de marketing sans l’accord écrit exprès de X-sense.com.
Contenu utilisateur
Dans ces conditions d'utilisation, «votre contenu d'utilisateur» désigne le matériel (y compris, sans s'y limiter, le texte, les images, le matériel audio, le matériel vidéo et le matériel audiovisuel) que vous soumettez à ce site Web, à quelque fin que ce soit. Vous accordez à X-sense.com une licence mondiale, irrévocable, non exclusive et sans redevance pour utiliser, reproduire, adapter, publier, traduire et distribuer votre contenu utilisateur dans tout média existant ou futur. Vous accordez également à X-sense.com le droit de sous-licencier ces droits et le droit d’ester pour violation de ces droits. Votre contenu d'utilisateur ne peut pas être illégal ou illicite, il ne peut pas enfreindre les droits légaux de tiers et ne peut pas être en mesure de donner lieu à une action en justice que ce soit contre vous ou contre X-sense.com ou un tiers (dans chaque cas en vertu de n’importe quelle loi applicable). Vous ne pouvez soumettre aucun contenu d'utilisateur sur le site Web qui fait ou a fait l'objet de poursuites judiciaires, qu’elles soient menacées ou réelles, ni d'autres plaintes similaires. X-sense.com se réserve le droit de modifier ou de supprimer tout matériel soumis à ce site Web, ou stocké sur les serveurs de X-sense.com, ou hébergé ou publié sur ce site Web. Nonobstant les droits de X-sense.com en vertu des présentes Conditions d'utilisation en relation avec le contenu de l'utilisateur, X-sense.com ne s'engage pas à surveiller la soumission d'un tel contenu ou la publication d'un tel contenu sur ce site Web.
Pas de garanties
Ce site Web est fourni «tel quel» sans aucune représentation ni garantie, expresse ou implicite. X-sense.com n’apporte aucune représentation ou garantie en relation avec ce site Web ou les informations et matériaux mis à disposition sur ce site. Sans préjudice de la portée générale du paragraphe précédent, X-sense.com ne garantit pas :
que ce site Web sera constamment disponible ou simplement disponible; ou
que les informations sur ce site Web sont complètes, vraies, exactes ou non-trompeuses.
Rien sur ce site Web ne constitue ou n'est censé constituer un conseil de quelque nature que ce soit. Si vous avez besoin de conseils concernant une question juridique, financière ou médicale, vous devez consulter un professionnel approprié.
Limitations de responsabilité
X-sense.com ne pourra être tenu pour responsable envers vous (que ce soit en vertu du droit des contacts, du droit des délits ou autrement) en ce qui concerne le contenu de / ou l'utilisation de / ou autrement en relation avec ce site Web:
Dans la mesure où le site est mis à disposition gratuitement, pour toute perte directe;
Pour toute perte indirecte, spéciale ou consécutive; ou
Pour toute perte commerciale, perte de revenus, de rentrées, de bénéfices ou d'économies anticipées, perte de contrats ou de relations d’affaires, perte de réputation ou de bonne volonté, ou perte ou corruption d'informations ou de données.
Ces limitations de responsabilité s'appliquent même si X-sense.com a été expressément avisé de la perte potentielle.
Exceptions
Aucune clause de non-responsabilité de ce site Web n'exclura ou ne limitera toute garantie implicite par la loi qu'il serait illégal d'exclure ou de limiter et rien dans cette clause de non-responsabilité du site Web n'exclura ou ne limitera la responsabilité de X-sense.com à l'égard de:
Tout décès ou toute blessure ayant pour cause la négligence de X-sense.com;
Toute fraude ou déclaration frauduleuse de la part de X-sense.com; ou
Toute question qu'il serait illégal ou illicite pour X-sense.com d'exclure ou de limiter, ou de tenter ou de prétendre d’exclure ou de limiter, sa responsabilité.
Caractère raisonnable
En utilisant ce site Web, vous acceptez que les exclusions et limitations de responsabilité énoncées dans cette clause de non-responsabilité du site Web sont raisonnables. Si vous pensez qu'elles ne sont pas raisonnables, vous ne devez pas utiliser ce site Web.
Autres parties
Vous acceptez qu'en tant qu'entité à responsabilité limitée, X-sense.com a intérêt à limiter la responsabilité personnelle de ses dirigeants et employés. Vous acceptez de ne pas intenter d’actions en réclamation personnellement contre les dirigeants ou employés de X-sense.com en ce qui concerne les pertes que vous subissez en relation avec le site Web. Sans préjudice du paragraphe précédent, vous acceptez que les limitations de garanties et de responsabilité énoncées dans cette clause de non-responsabilité du site Web protégeront les dirigeants, employés, agents, filiales, successeurs, ayants droit et sous-traitants de X-sense.com ainsi que X-sense.com.
Dispositions inapplicables
Si une disposition de cette clause de non-responsabilité du site Web est, ou s'avère inapplicable en vertu de la loi en vigueur, cela n'affectera pas le caractère exécutoire des autres dispositions de cette clause de non-responsabilité.
Indemnité
Par la présente, vous indemnisez X-sense.com et vous vous engagez à maintenir X-sense.com indemnisé contre toutes pertes, dommages, coûts, responsabilités et dépenses (y compris, sans limitation, les frais juridiques et tout montant payé par X-sense.com à un tiers en règlement d'une réclamation ou d'un litige sur les conseils des conseillers juridiques de X-sense.com) encourus ou subis par X-sense.com découlant de toute violation par vous de toute disposition des présentes conditions d'utilisation, ou découlant de toute réclamation selon laquelle vous avez enfreint une disposition de ces conditions d'utilisation.
Violations
Sans préjudice des autres droits de X-sense.com en vertu des présentes conditions d'utilisation, si vous enfreignez ces conditions d'utilisation de quelque manière que ce soit, X-sense.com peut prendre les mesures qu’elle juge appropriées pour répondre à une telle violation, y compris suspendre votre accès au site Web, vous interdire d'accéder au site Web, empêcher les ordinateurs utilisant votre adresse IP d'accéder au site Web, contacter votre fournisseur de services Internet pour lui demander de bloquer votre accès au site Web et / ou engager des poursuites judiciaires contre vous.
Mandat
X-sense.com peut transférer, sous-traiter ou encore traiter les droits et / ou obligations de X-sense.com en vertu des présentes Conditions d'utilisation sans vous en informer ni obtenir votre consentement. Vous ne pouvez pas transférer, sous-traiter ou autrement traiter vos droits et / ou obligations en vertu des présentes Conditions d'utilisation.
Clause de sauvegarde
Si une disposition des présentes Conditions d'utilisation est jugée illégale et/ou inapplicable par un tribunal ou une autre autorité compétente, toutes les autres dispositions resteront en vigueur. Si une disposition jugée illégale et/ou inapplicable devenait légale ou exécutoire si une partie de celle-ci était supprimée, alors cette partie sera réputée supprimée et le reste de la disposition restera en vigueur.
Accord complet
Ces conditions d'utilisation, ainsi que la politique de confidentialité de X-sense.com, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et X-sense.com en ce qui concerne votre utilisation de ce site Web, et remplacent tous les accords antérieurs portant sur votre utilisation de ce site Web.
